BOISSEAU, REGLEMENT DE COMPTES A MORTAGNE SUR GIRONDE
L'histoire, les faits
Le 28-02-2010 , mise à jour 08/05/2011
Nous sommes dans une petite commune de Charente maritime, à Mortagne sur Gironde, située sur la rive nord de l’estuaire de la gironde.
C’est un charmant village.
Les traditions locales du terroir charentais, l’ouverture apportée par les touristes et les nouveaux habitants, anciens citadins, anglais, retraités, artistes et autre, la nature préservée et l’estuaire de la gironde rendent ce village particulièrement attachant.
Mais….
Pour notre famille, originaire de ce lieu tout allait bien jusqu’à ce que……le décés de ma grand-mère le 27 mai 1997 révèle des conflits enfouis.
Lorsque toute la famille, s’était réunie le 11 novembre 1996, pour fêter le centenaire de ma grand-mère, nous étions loin d’imaginer ce qui allait se passer. Certains étaient venus de très loin pour cette occasion.
Prés de 13 ans après, une procédure judiciaire est en cours, la maison est en ruine, elle a été pillée et vandalisée, tous les meubles ont disparus, des terrains sont en friches, d’autres sont cultivés sans qu’on sache par qui et au profit de qui, les impôts fonciers doivent être payés, ainsi que les avocats, la famille est divisée.
A ceci il faut rajouter les aléas de la vie, les accidents, les décès qui indépendamment de cette procédure, ont en plus touché les uns ou les autres durant ces 13 années et qu’il faut gérer.
J’ai essayé de parler à tous, de dialoguer avec sérénité et franchise, de rester neutre pour trouver une solution à cette situation et d’arrêter ces procédures judiciaires, longues, coûteuses et destructrices. En vain, la situation est restée bloquée.
La situation :
Ma grand–mère se trouve veuve depuis 1952. Elle nous a élevé mon frère et moi depuis cette époque et j’ai gardé dans cette maison qui a été mon domicile officiel jusqu’en octobre 1989, des affaires dans une pièce qui avait été ma chambre d’enfant.
Ma mère habite à 20 km,
Un de mes oncles, Lucien, revient dans son village natal et s’installe comme agriculteur vers 1960, après quelques années passées dans
la région parisienne dans l'industrie.
Il essaie de se recycler et cultive au début les quelques terres de ma grand-mère.
Mon oncle aide un certain nombre de personnes dans la détresse à résoudre leur problème et voue une haine à ceux qui lui paraissent plus fortunés. Il entreprend plusieurs procédures
judiciaires contre la commune ou contre les notables, ce qui occupe une grande partie de son temps.
Il acquiert une ancienne usine en ruine avec quelques terres et des maisons, situé à 2 km du domicile de sa mère. Mes deux cousines s’installent dans cette propriété comme exploitantes, elles installent ensuite des gîtes ruraux et un terrain de camping, succédant à leur père alors en retraite.
A la suite de déboires conjugaux, mon oncle Lucien installe sa base chez sa mère et se rend tous les jours chez sa copine à une vingtaine de kilomètres de là, puis se sépare d’elle au profit d’une autre personne, plus jeune, qu’il avait aidée dans une situation difficile.
Ma grand-mère était contente de voir son fils prés d’elle.
Mon épouse et moi, revenions souvent à Mortagne, mais notre départ définitif fin 1989 pour la région parisienne, après quatre années passées en continu chez ma grand-mère l’avait certainement beaucoup attristée.
Je sais qu’elle cachait ses émotions. Elle ne se plaignait jamais et pensait toujours aux autres avant elle même. Je l’ai toujours vu organiser sa journée d’une manière équilibrée et s’activer jusqu'à ce que son état physique se dégrade.
Sévère, elle était cependant toujours prête à aider ceux qui en avaient besoin. Elle était simple, elle acceptait son sort sans jamais envier celui des autres.
Cependant à partir de 1990 et après la fracture des 2 cols du fémur, il a fallu organiser une garde permanente. Après concertation et avec l’accord de tous, mon oncle Lucien, en retraite et habitant tout près, s’est chargé de gérer la situation. Il a recruté des personnes pour rester avec sa mère, a géré les dépenses et les formalités administratives. Il a ainsi chargé sa copine de s’occuper de sa mère (contre rémunération et plus…)
Ma mère était toujours en activité. Elle est en retraite depuis 1995 et s’est occupé pendant plusieurs années de son mari impotent. Celui-ci est décédé en novembre 2006. Habitant à 20km, elle rendait souvent visite à sa mère.
Mon oncle Raymond, aujourd’hui âgé de 87 ans, habite la région parisienne. Sa femme était devenue aveugle depuis 1970 et nécessitait une présence constante. Elle est décédée en janvier 1998.
La sœur de ma mère a était tuée par une voiture en 1977 lors d’une promenade dominicale. Mes cinq cousins et cousines viennent donc, dans cette succession en représentation de leur mère. Leur père ne s’est jamais remis du décès de son épouse. Il est décédé en 1995.
Il existe peut-être des noms dits, des évènements qui n’ont pas été avoués. Quoiqu’il en soit la suite est particulièrement honteuse.
Après le décès de ma grand-mère, mon oncle Lucien s’est imaginé que tout le monde le soupçonnait d’avoir profité de sa mère et s’est mis à haire tous les membres de la famille qui l’auraient lassé se débrouiller tout seul, l’auraient rendu malheureux et maintenant le soupçonnaient.
Il a pourtant toujours refusé de donner des informations et a toujours refusé avec violence et agressivité toute tentative d’ingérence et toutes les propositions.
J’étais resté en dehors du conflit et n’avais jamais rien fait contre lui. J’ai été surpris de le voir m’insulter en août 2005 lorsque je lui ai demandé les clefs de la maison familiale pour accéder à mes affaires.
Acte I
En février 2000 ; il a influencé le maire de Mortagne, pour qu’il réquisitionne la maison familiale au profit de sa copine dont le domicile situé dans une commune voisine avait été détruite par la tempête de décembre1999 (réparée par la suite et occupée par d’autres personnes).
Celle-ci se situait en bordure du lieu dit la Gravelle propriété de mon oncle et à quelques mètres du domicile que celui-ci s’était aménagé dans une des maisons qu’il possédait.
Cette décision a été cassée par le préfet après un recours devant le tribunal administratif. Cependant cette personne (avec mon oncle), malgré un ordre de quitter les lieux est restée dans la maison familiale sans rien payer.
Acte
II
Mon oncle a envoyé une note en indiquant qu’avant de partager la succession, l’indivision lui devait la somme de 80000 euros environ
pour les 5 années pendant lesquelles il avait soigné sa mère, au titre de fournitures, déplacement, temps passé.
Celle ci n'était pas imposable et n'avait en effet que 3000 euros net par mois pour vivre et quelques économies.
Devant les difficultés rencontrées, des tentatives de médiation ont eu lieu, d’abord avec un conciliateur, puis chez le notaire et enfin devant un juge. A chaque fois mon oncle Lucien refusait le partage sans que lui soit accordé ce qu’il demandait.
C’est ainsi qu’une assignation devant le tribunal fut adressée à mon oncle Lucien par les autres indivisaires.
Sur les mémoires les uns demandaient la liquidation de la succession et le partage, Lucien sur son mémoire demandait au préalable à ce partage le paiement de 100000 euros. Il demandait en plus que ma mère verse une indemnité d’occupation pour les affaires que j’ai dans cette maison et à mon oncle Raymond une indemnité d’occupation d’pour une partie du garage pour un petit bateau qu’il avait laissé il y une quarantaine d’année pour être à la disposition de tous ceux qui venaient passer des vacances chez leur grand-mère.
Par ironie de l'histoire, ma mère n'a jamais, durant son enfance et sa vie, eu de chambre dans cette maison, car elle passait ses nuits chez sa grand mère à proximité de là.
Le jugement de première instance a été en grande partie favorable à mon oncle Lucien.
Celui-ci est décédé en avril 2006 à l’âge de 79 ans. Ce jour là, après avoir entendu la nouvelle de son grand père, le fils de ma cousine a eu un accident de moto. Après plusieurs opérations, il reste définitivement paralysé de la partie inférieure.
Mes cousines ne nous ont pas avertis elle même du décès de leur père. Une de mes cousines a chassé ma mère avec mépris alors qu’elle venait se recueillir sur la dépouille de son frère. Ma mère a du assister à distance à l’enterrement de mon oncle.
Mes cousines ont donc repris le relais de leur père, et ont voulu quoiqu’il en coûte continuer la procédure pour respecter sa mémoire. Elles ont donc ainsi approuvé tout ce qu’il avait fait et dit sans très bien comprendre.
Je me suis fortement impliqué à ce moment là pour trouver une solution. J’ai contacté tout le monde, fait des propositions, ai transmis toutes les informations, ai réunis la plus grande partie de mes cousins et cousines.
J’ai trouvé un grand désir de solidarité, un souci d’en finir au plus vite afin de ne pas transmettre ce problème à la nouvelle génération. J’ai parlé à mes cousines de Mortagne.
Mais nous n’avons pas pu résoudre le problème, oublier les querelles dont nous ne sommes pas responsables et dont je ne comprends pas vraiment les raisons, pour penser à l’avenir.
L’audience en appel a eu lieu le 15 mai 2007 et l’arrêt rendu le 10 octobre 2007.
Acte
V
En fait, je déplore devoir constater que le recours à la justice a aggravé les problèmes, les a fait objectivement perdurer au-delà du raisonnable tout en affaiblissant moralement et financièrement les parties, en multipliant et en aggravant la virulence des conflits!
Il a fallu insister auprès des notaires pour que ceux-ci travaillent sur le dossier. Une proposition de constitution des lots et de partage vient d’être communiquée en ce mois de février 2010.
Le document semble correct et appelle peu de remarques.
La maison a finalement été vendue en juillet 2010 et l'acte de partage signé le 15 avril 2011. Les chèques soldant ce dossier ont été reçus début mai 2011.
Est-ce la fin de cette affaire ? Certainement du coté matériel, pas du coté conflictuel qui restera à jamais présent dans les non-dits du fait de l’intransigeance de certaines.
Aucunes excuses n'ont été formulées, aucun regret, les mensonges et les escroqueries sont restées.
Nous apprendront à faire les deuils qui s’imposent, à tirer les conclusions sur la nature humaine et à relativiser tous les événements. La vie continue et nous regardons devant nous.
B. M.